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Coin des options : Avec le départ des ours, la sous-performance actuelle de la stratégie pourrait signifier une opportunité

Droit bancaire / Cryptomonnaies
Coin des options : Avec le départ des ours, la sous-performance actuelle de la stratégie pourrait signifier une opportunité
Dans le régime actuel du marché, la hausse des intérêts shorts attire toujour...

Effet relatif de baux ruraux successifs : le bail ayant acquis en premier date certaine prime sur le second !

Droit rural
Effet relatif de baux ruraux successifs : le bail ayant acquis en premier date certaine prime sur le second !
Selon les articles L.411-4, alinéa 1er du Code rural et de la pêche maritime...

Emprunts -Crédits à la consommation : les règles évoluent pour prévenir le surendettement

Droit de la consommation
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L’encadrement du crédit à la consommation va connaître des évolutions à l’aut...

Retrait-gonflement des sols : une aide pour les propriétaires victimes de fissures expérimentée dans 11 départements

Droit immobilier / Droit de la construction
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Le gouvernement a annoncé dimanche le lancement d'une expérimentation pour ai...

Petits professionnels : vous avez 14 jours pour vous rétracter en cas de contrat conclu hors établissement

Droit commercial / Droit de la distribution
Petits professionnels : vous avez 14 jours pour vous rétracter en cas de contrat conclu hors établissement
Lorsqu’un contrat est signé hors établissement commercial, les petits profess...

Prêts entre associations : les conditions sont assouplies

Droit bancaire / Comptes et moyens de paiement
Prêts entre associations : les conditions sont assouplies
Les associations et les fondations qui font partie d’un même groupement ou qu...
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