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VENTE DU 04.12.2025 - Appartement de 96,43 m² - RIVE DE GIER

Mise à prix : 48 000,00 
Type de bien : Appartement
Pièces : 4 pièces / 2 chambres
Surface : 96,43m²
Localité : RIVE DE GIER (42800) France
Référence : 20241173

Description du bien

Un appartement de 96,43 m², une cave, deux greniers, une chambre mansardée à RIVE-DE-GIER (42800), 18 rue Claude Drivon

Dans un ensemble immobilier en copropriété, composé de 3 bâtiments, figurant au cadastre de ladite commune : Section AC n°6, 18 rue Claude Drivon pour une contenance de 2 a 53 ca

Dans le bâtiment A, soit l’immeuble principal à usage d'habitation et à usage commercial en façade sur la rue Claude Drivon,

Lot numéro deux (2) : Une cave au sous-sol. Et les 11/1000 èmes des parties communes générales. Et les 12/1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro treize (13) : Au deuxième étage, un appartement comprenant hall, cuisine, deux chambres, salon/salle à manger, salle d’eau, WC et rangement, Et les 176 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 193 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro quatorze (14) : Au troisième étage, une chambre mansardée, Et les 18 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 20 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro quinze (15) : Au troisième étage, un grenier, Et les 11 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 12 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro dix-sept (17) : Au troisième étage, un grenier. Et les 5 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 5 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.

Visites

Le 17/11/2025 de 10:00 à 12:00
18 rue Claude DRIVON
42800 RIVE DE GIER

Vente

Le 04/12/2025 à 14:00
-

Informations complémentaires

Maître Anthony SUC - SCP CORNILLON CHARBONNIER SUC
Avocat au Barreau de SAINT ETIENNE
29 Avenue de la Libération - 42000 SAINT ETIENNE 04 77 49 03 21

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

Un appartement de 96,43 m², une cave, deux greniers, une chambre mansardée à RIVE-DE-GIER (42800), 18 rue Claude Drivon

Dans un ensemble immobilier en copropriété, composé de 3 bâtiments, figurant au cadastre de ladite commune : Section AC n°6, 18 rue Claude Drivon pour une contenance de 2 a 53 ca

Dans le bâtiment A, soit l’immeuble principal à usage d'habitation et à usage commercial en façade sur la rue Claude Drivon,

Lot numéro deux (2) : Une cave au sous-sol. Et les 11/1000 èmes des parties communes générales. Et les 12/1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro treize (13) : Au deuxième étage, un appartement comprenant hall, cuisine, deux chambres, salon/salle à manger, salle d’eau, WC et rangement, Et les 176 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 193 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro quatorze (14) : Au troisième étage, une chambre mansardée, Et les 18 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 20 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro quinze (15) : Au troisième étage, un grenier, Et les 11 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 12 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.
Lot numéro dix-sept (17) : Au troisième étage, un grenier. Et les 5 /1000 èmes des parties communes générales. Et les 5 /1000 èmes des parties communes spéciales au bâtiment A.


SUR UNE MISE A PRIX DE : 48.000,00 €
(QUARANTE HUIT MILLE EUROS) outre frais

Cette vente aura lieu à l'audience de vente du Juge de l’Exécution près le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Place du Palais de Justice, 42100 SAINT ETIENNE, le :

JEUDI 4 DECEMBRE 2025 à 14 H

Une visite de l’immeuble est prévue le :

LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 de 10 H à 12 H (sur place)


POUR TOUS RENSEIGNEMENTS, S'ADRESSER :

- au Cabinet de la SCP AXIOJURIS-LEXIENS, Avocats, Le Britannia – Bâtiment A, 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 LYON, tél. : 04.78.28.59.17. (Réception des appels de 9h à 12h)
- au Greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE, où le cahier des conditions de vente est déposé sous le numéro 25/00034
- www.info-encheres.com
- www.avoventes.fr
 

Calcul des Frais

Paramètres

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Ce sont les frais qui ont été exposés pour parvenir à la vente. Leur montant vous sera indiqué par le cabinet environ 8 jours avant la vente.
L'engagement de revendre dans les 5 ans vous permet de bénéficier de droits de mutation réduits sous certaines conditions.

Frais

Droit proportionnel HT
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.

TVA sur droit proportionnel
Droits de mutation
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.

Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).

TOTAL DES FRAIS TTC
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.

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