
Sécurité et allégations environnementales des fournitures scolaires : la vigilance s’impose
Publié le :
01/09/2025
01
septembre
sept.
09
2025
Source : www.economie.gouv.frMatières plastiques, caoutchouc, métal, substances chimiques… Les fournitures scolaires (stylos, marqueurs, correcteurs, gommes, colles) sont composées de matériaux divers et de substances pouvant être nocives pour la santé... Lire la suite
Historique
-
Bitcoin : La prédiction de prix choc de Bitwise
Publié le : 04/09/2025 04 septembre sept. 09 2025Droit bancaire / CryptomonnaiesÀ l’instar du PDG de BlackRock, Bitwise voit le bitcoin comme une réserve de valeur numérique permettant de se couvrir contre la perpétuelle dévaluation monétaire...Source : www.cointribune.com
-
Encadrement des loyers des baux d’habitation : prolongation du dispositif jusqu’en 2026
Publié le : 03/09/2025 03 septembre sept. 09 2025Droit immobilier / Baux d'habitationFace aux difficultés d’accès au logement dans les zones urbaines dites « tendues » caractérisées par une population supérieure à 50 000 habitants et un déséquilibre marqué entre...Source : www.lemag-juridique.com
-
Vins d’appellation d’origine : expérimentation de la mise en bouteille du volume complémentaire individuel !
Publié le : 03/09/2025 03 septembre sept. 09 2025Droit ruralSelon l’article D.645-18-1 du Code rural et de la pêche maritime, les vins stockés au titre du volume complémentaire individuel ne font pas l’objet d’un conditionnement...Source : www.lemag-juridique.com
-
Attention aux sollicitations commerciales dolosives lors de la constitution d’une personne morale
Publié le : 01/09/2025 01 septembre sept. 09 2025Publications du cabinetLa création d’une société qu’il s’agisse d’une société de personnes ou d’une société de capitaux, emprunte un formalisme qui, pour le néophyte, peut s’apparenter à un parcours d...
-
Sécurité et allégations environnementales des fournitures scolaires : la vigilance s’impose
Publié le : 01/09/2025 01 septembre sept. 09 2025Droit de la consommation / Conformité des biens et servicesMatières plastiques, caoutchouc, métal, substances chimiques… Les fournitures scolaires (stylos, marqueurs, correcteurs, gommes, colles) sont composées de matériaux divers et de...Source : www.economie.gouv.fr
-
Top 5 des actualités Bitcoin et crypto - Le Récap' du Coin
Publié le : 28/08/2025 28 août août 08 2025Droit bancaire / CryptomonnaiesLa journée du 19 août est marquée par plusieurs annonces qui continuent de redéfinir les équilibres du secteur crypto et de la finance traditionnelle. Google s’impose comme un a...Source : journalducoin.com